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2010 : L’AFDEL change de dimension !
Chers adhérents, Chers amis,
 L’AFDEL vient de franchir une nouvelle étape dans son développement en rejoignant deux grandes fédérations professionnelles : la Chambre d’Ingénierie et de Conseil de France (CICF) pour l’aspect social et la Fédération des Industries Electroniques, Electriques et de Communication (FIEEC) pour les synergies métiers.
C’est une nouvelle étape car à travers ces alliances, la voix de l’industrie du logiciel sera désormais présente au sein des grandes instances entrepreneuriales de ce pays : le Medef et la CGPME.
C’est également une étape majeure pour l’AFDEL car nous allons désormais offrir de nouveaux services « critiques » pour nos membres, en particulier dans les domaines du droit social et de la formation.
Enfin, c’est l’opportunité pour l’AFDEL de participer au paritarisme –convention collective Syntec-CICF- et à la définition de l’offre de formation de la branche.
Demain donc, l’AFDEL pourra proposer tous les services dignes de ce nom qu’un syndicat professionnel puisse offrir à ses membres. Mais nous n’oublierons pas ce qui a fait, et continuera à faire, le succès de l’AFDEL jusqu’à ce jour :
- Le brainstorming collectif et permanent sur les enjeux de notre industrie, qu’accueillent régulièrement nos événements toujours plus nombreux et toujours plus conviviaux.
- Des actions de sensibilisation efficaces vis-à-vis de pouvoirs publics comme en témoigne la reprise par le Président de la République du thème du « Cloud Computing » au rang de ses priorités du Grand Emprunt national
- Des services à forte valeur ajoutée pour le business de nos entreprises
Enfin, si l’AFDEL est aujourd’hui un réseau d’entrepreneurs aussi dynamique, c’est bien sûr grâce à ses membres que je veux ici remercier pour leur implication constante. Je vous donne rendez-vous le 27 janvier prochain pour un cocktail de rentrée et la présentation de notre programme d’actions 2010.
En vous souhaitant, en mon nom et celui du Conseil d'Administration, d’excellentes fêtes de fin d’année et nos meilleurs voeux pour vous et vos entreprises.
Patrick Bertrand, Président
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2009 : Cru exceptionnel pour le logiciel ?
 A l’heure des closing de fin d’exercice, le titre est sans aucun doute un peu provocateur... L’industrie a naturellement ses « profiteurs de crise », dans le bon sens du terme, qui ont su tirer leur épingle du jeu cette année : solutions d’économies en toutes sortes, projets à ROI rapides, business model adapté à une gestion de trésorerie capricieuse… D’aucuns ont connu des croissances enviables, mais dans l’ensemble, l’année 2009 ne restera pas dans les anales de l'IT avec une décroissance de l'ordre de 1%.
Non si l’année 2009 pouvait se lire néanmoins comme un cru exceptionnel pour l’industrie, ce serait plutôt dans le registre de l’action collective et des politiques publiques qu’il faudrait chercher…
Des fonds pour nos fleurons
En effet, l’année 2009, ce fut d’abord pour les éditeurs de logiciels : plus de fonds propres ! Lorsque l’AFDEL est allée rencontrer Gilles Michel, directeur général du Fonds Stratégique d’Investissement (FSI) au mois de mars dernier, l’accueil fut aussi cordial que réactif. Et quelques semaines plus tard, l’AFDEL et le FSI nouaient un partenariat au terme duquel le fonds souverain français investirait dans l’édition de logiciels. Dès le mois de septembre, de premiers dossiers voyaient le jour : Dailymotion, Cegedim, Avanquest… Des fleurons français du logiciel ou de l’Internet venaient de renforcer de façon décisive leur capacité d’investissement. Un grand pas venait d’être franchi pour notre industrie, proie facile, des méga deals en série depuis quelques années.
Un regret tout de même, rapidement exprimé par l’AFDEL : la grande majorité des éditeurs de logiciels français, bien plus en amont de la course à la taille critique, ne pouvaient prétendre à ses fonds et la question de l’amorçage n’était pas prise en charge.
Mais il fallait encore attendre, le Président de la République ayant chargé deux anciens premiers ministres d’auditer la France qui innove pour déterminer les priorités d’investissement du Grand Emprunt national. L’AFDEL, dont les membres consacrent en moyenne 30% de leurs investissements à la R&d, comptait bien y porter ses propositions et y défendre l’effet levier du numérique et du logiciel sur la croissance.
Le logiciel sur un nuage ?
La sphère IT pouvait également compter sur une alliée de poids en la personne de Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat en charge du développement du numérique. Cette dernière n’allait en effet pas ménager les efforts, en réunissant l’ensemble des acteurs et supporters du numérique devant Alain Juppé et Michel Rocard pour leur démontrer la valeur ajoutée de l’IT. Le résultat fut au rendez-vous et il faut rendre à César ce qui lui revient : le volontarisme de Nathalie Kosciusko-Morizet a fortement pesé dans le fait que le numérique ait été finalement retenue comme 3e priorité du Grand Emprunt ! C’est un indéniable succès pour la ministre.
L’AFDEL ne peut non plus dissimuler sa propre satisfaction. A premier rang des priorités, adressées également à l’ensemble des parlementaires français, figurait le « Cloud Computing ». Un sujet majeur pour notre industrie comme en témoigne l’élan porté par les dirigeants de Dassault Systèmes, Orange et Thalès dans une Tribune du Figaro. Or Justement « l’informatique dans les nuages » est aujourd’hui sortie des limbes et a été relevée par le Président de la République comme priorité d’investissement d’un futur PPP.
Les PME n’ont pas été oubliées avec 2,5 Mds consacrés au soutien à la croissance en soutien du Plan FSI-PME. Smart Grid, Smart Cars, Green IT : l’ubiquité naturelle du logiciel lui réservera également la part IT de nombreux investissements innovants désignés par le Président.
La France aura donc eu son plan de relance…puis son plan d’avenir, qui espérons le mettra un terme à la dégradation persistante de notre effort national de R&D. La situation économique française est plutôt meilleure qu’ailleurs, sans faire de plan sur la comète non plus, gageons alors que la France demain ne sera pas plus forte uniquement en temps de crise mais prendra demain résolument le train de la croissance…
Loïc Rivière, Délégué Général |
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Assemblée Générale 2009 :
L’AFDEL, après 4 ans d’existence, franchit une étape décisive
 L’AFDEL s’est réunie en Assemblée Générale le 4 novembre dernier à Lyon. L’Association a annoncé un rapprochement historique avec la Fédération CICF qui va ouvrir à l’AFDEL l’accès au paritarisme. L’Association, quatre années pratiquement jour pour jour après sa création, a également dressé le bilan de son action en faveur du développement de l’industrie française du logiciel, en particulier au travers de la dynamique enclenchée avec le FSI et les propositions faites dans le cadre du Grand Emprunt. La soirée s’est conclue au Stade de Gerland par la rencontre de Ligue des Champions : Olympique Lyonnais - Liverpool FC. En savoir plus |
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L’AFDEL adhère à la CICF et à la FIEEC
 La Chambre de l’Ingénierie et du conseil de France (CICF) et l'AFDEL ont signé un accord au terme duquel l'AFDEL adhère en tant que « partenaire affilié » à CICF Informatique, syndicat constitutif de la Fédération CICF. Ce rapprochement au terme duquel l’AFDEL conserve son indépendance, va permettre à l’Association de participer, via des représentants directs ou indirects, à la gestion de la Convention collective, dite Syntec-CICF , des offres de formation de la branche et du paritarisme. L’AFDEL proposera ainsi les nombreux services associés à ses membres. De son côté, la Fédération CICF renforce significativement son poids dans l’informatique et pourra proposer à ses adhérents les services assurés par l’AFDEL. En savoir plus
Dans la continuité de son adhésion à la CICF sur le volet social, l’AFDEL rejoint la Fédération des Industries Electriques, Electroniques et de Communication (FIEEC) pour y développer des synergies métiers avec les autres secteurs de l’innovation et des TIC. Cette double adhésion va désormais permettre à l’industrie du logiciel d’être partie prenante tant sur le volet social de la branche informatique (paritarisme, convention collective, formation) que sur la définition de la politique industrielle française en matière d’innovation au sein de laquelle la FIEEC est fortement investie. En savoir plus |
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EuroSoftware100 édition 2009 : Le Top 100 France
La verticalisation française, facteur de résistance à la crise
 L’Eurosoftware 100 a publié son édition 2009 du Top français qui recense les 100 premiers éditeurs de logiciel français. L’Eurosoftware 100 est un classement européen et un panorama de l’industrie du logiciel réalisé par PricewaterhouseCoopers avec Pierre Audoin Consultants, en partenariat avec L’AFDEL et la European Software Association. L’édition 2009 met en évidence la verticalisation de l’industrie française comme facteur de résistance à la crise.
"La créativité et le dynamisme de l’industrie française du logiciel ne se démentent pas. Aidons donc nos acteurs à croître et conquérir des marchés au-delà de nos frontières pour que nos savoir faire déjà reconnus se transforment en réussites mondiales demain" a déclaré Patrick Bertrand, Président de l'AFDEL. Télécharger l'édition 2009 de l'EuroSoftware100
www.eurosoftware100.com |
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Index AFDEL / Corum Group - 3e trimestre 2009
 L’Index AFDEL / Corum Group est constitué à partir de statistiques globales sur les transactions du secteur logiciel et IT. Ces données permettent de mesurer l’activité courante des Fusions et Acquisitions sur le plan international. Elles ne sont pas exhaustives et se fondent essentiellement sur les transactions rendues publiques.
Cet index a pour vocation de permettre aux dirigeants, fondateurs et actionnaires d’éditeurs de logiciel de comprendre comment évolue l’activité des Fusions et Acquisitions dans le secteur du logiciel et de l’IT. Télécharger l'Index AFDEL / Corum Group |
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Grand Emprunt : Un plan qui regarde vers l’avenir et donne toute sa place au numérique
 L’AFDEL se réjouit de ce que ce Grand Emprunt ne s’apparente pas à un énième plan de relance ou plan de soutien aux industries traditionnelles mais regarde vers l’avenir et prépare l’après-crise. Avec 4,5 Mds d’€ dédiés, le numérique est la 3e priorité identifiée par le Président de la République. Communications, virtualisation, simulation, mobilité, traçabilité, éco-responsabilité… : le logiciel est ainsi présent dans tous les chantiers identifiés par le Grand Emprunt qui donne une priorité à la croissance verte. La référence explicite au cloud computing, qui offre une nouvelle manière de distribuer des contenus et des services numériques, représente un réel motif de satisfaction pour l'AFDEL.
En remettant ses propositions à la Commission du Grand Emprunt ainsi qu’en participant au lancement du site de débat www.emprunt-national-2010.fr en partenariat avec 36 associations professionnelles et scientifiques de l’énergie, de l’électricité, du numérique et de l’électronique, l’AFDEL était placée au premier rang pour la promotion de l’industrie du logiciel. Télécharger les propositions AFDEL pour le Grand Emprunt
Télécharger le dossier de presse présentant les priorités financées par l'emprunt national |
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Université du Logiciel : Formation Saas en Janvier-Février
 Afin d'aider les entreprises de logiciel et particulièrement celles qui ont ou souhaitent développer une offre en SaaS, l'AFDEL a chargé Lemon Operation de mettre en place un programme de formation destiné à l'élaboration d'une stratégie de vente indirecte et à la gestion des canaux de distribution.
Initiée par l’AFDEL, l’Université du Logiciel souhaite proposer des formations adéquates adaptées aux besoins des éditeurs de logiciel. Cette Université sera amenée notamment à proposer des formations en marketing, juridique, développement…
Plus d'informations sur la formation Saas |
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Europe : Neelie Kroes ouvre un nouveau chapitre ?
 Le nom de la nouvelle Commissaire européenne en charge de la société de l’information est connue : Neelie Kroes, ex Commissaire en charge de la concurrence, déjà bien connue des grands acteurs de l’IT dont certains ont eu à maille à partir avec sa vision dite très libérale de l’économie, pas toujours en phase selon certains observateurs avec les lois fondamentales de l’économie numérique.
Cette nomination, qui devra recevoir l’aval du Parlement européen fin janvier, est intervenue quelques jours avant l’épilogue plutôt heureux de dix années de relations mouvementées entre Microsoft et une Commission résolue à imposer un droit de la concurrence strict. Le chapitre Internet Explorer et de la vente liée est clos après une période scandée par des amendes record pour la firme de Redmond. L’accord avec la Commission confirme donc que Microsoft s’est depuis plusieurs années volontairement engagé dans une politique d’interopérabilité et d’ouverture de son environnement. Le rachat de Sun par Oracle devrait aussi traverser finalement sans encombre les fourches caudines du régulateur, mais d’autres acteurs de l’IT qui n’ont pas pris à ce jour le virage de l’interopérabilité pourraient se trouver à leur tour sur la sellette demain…. A suivre. |
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Conjoncture by PAC
Une année 2009 difficile jusqu'au réveillon ...
 Amorcée à la mi-2008, l'impact de la crise économique sur les éditeurs s'est accentué sur cette année 2009: allongement des cycles de décision d’investissement, gel voire annulation des projets, redéfinition à la baisse des périmètres de projet, baisse des prix... Cette tendance se vérifie à la fois auprès des grands comptes et des PME traditionnellement très prudentes. En cette fin d'année, cruciale pour les éditeurs, les acheteurs ont un pouvoir de négociation maximal, même si des projets finissent par se signer l'attentisme semble prédominer. La reprise ne sera progressive et l'année 2010 ne devrait être qu'une année de transition.
Après une croissance en 2008 de 5% du marché des logiciels (Licences + Maintenance & Support) , la décroissance devrait atteindre près de -5% en 2009 et renouer avec une croissance légèrement positive en 2010. En 2009, la décroissance s'explique par la forte chute des ventes de licence,qui se situe pour la majorité des acteurs entre -10 et -25% ,pas totalement compensée par les contrats de maintenance & support. Les éditeurs ont concentré leurs efforts sur la vente de modules additionnels sur leur base installée.
Les différents segments ne sont pas logés à la même enseigne. Seuls les outils middleware ont réellement résisté à la crise et vont tirer la croissance dans les prochains mois. C'est sur cette couche que s'effectue la transformation des systèmes d'information vers plus de flexibilité, d'intégration... On retrouve ici les outils de SOA, de portail, de plate-forme de gestion de l'information structurée et non structurée. Les logiciels d'infrastructure démontrent leur capacité à réduire les coûts au travers de la virtualisation et de l'administration de systèmes.
Un changement de comportement s'accélère chez les entreprises avec une maturité plus grande dans la relation avec leurs fournisseurs IT, la recherche de l'industrialisation et le recours à l'externalisation notamment chez les PME. L'externalisation pour les éditeurs est synonyme d'informatique à la demande, ASP/SaaS, et les acteurs de ce mode de distribution qui continuent d'afficher en cette année 2009 des taux de croissance insolents à 2 chiffres.
Cette conjoncture difficile qui se prolonge commence à avoir un impact sur le nombre d'éditeurs défaillants, ce qui devrait déboucher sur un mouvement de consolidation sur les petites et moyennes entreprises du secteur.
Disparité des tendances par secteur d’activité
Le secteur public et les utilities sont acycliques et restent dans une dynamique similaire à 2008. En revanche, l’industrie, le commerce et la distribution, ainsi que les services (services aux entreprises, tourisme, média) subissent la réduction de leurs dépenses en logiciels et services informatiques. La banque, l’assurance, le transport et les télécoms s’inscrivent également en négatif, mais restent porteurs de projets à moyen terme.
La France résiste mieux que les autres pays européens
Suivant la croissance du PIB, le marché IT français est plus résilient face à la crise. Avec une décroissance du marché des logiciels et services informatiques de l’ordre de 1% en 2009, la France devrait se situer au-dessus de la moyenne européenne (-1,5%), et en particulier au-dessus de pays comme l’Italie, les Pays-Bas l’Espagne et les Pays-Bas.
Reprise faible en 2010
La visibilité sur l’activité du marché des logiciels et services informatiques reste faible. Cependant les économistes observent un frémissement de l’économie globale. En parallèle PAC note un dégel des projets, mouvement qui devrait se poursuivre sur l’année suivante. Ainsi 2010 sera une année de transition, la croissance devant reprendre un rythme plus soutenu en 2011. www.pac-online.com |
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| L’AFDEL dans la presse : dernières parutions |
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Go East (and South) young man : A la recherche de la croissance perdue
 En cette période de crise dont la fin tarde à pointer, la question clé pour les entreprises est d’où et comment viendra la reprise. L’économie française semble avoir touché le fonds et les différents experts nous prédisent une légère croissance pour les prochains trimestres. Pour les éditeurs de logiciel, reste à savoir comment en profiter et où investir.
Historiquement, beaucoup d’éditeurs français ont misé leur développement international sur les Etats Unis, et les pays développés. S’il est exact que le marché américain est le plus grand marché homogène pour la haute technologie, celui-ci est aujourd’hui mature et saturé. Sachant que les difficultés opérationnelles pour les éditeurs de taille moyenne sont réelles aussi bien pour le recrutement et le management des équipes que pour l’intensité de la concurrence. La croissance en Europe se heurte à la fragmentation des marchés tant au niveau linguistique, juridique et concurrentiel. De plus, les croissances attendues en 2010 en Europe restent modestes : de -0,5% en Espagne à +1,6% en Allemagne – et +1,5% en France (source : The Economist). De plus, quasiment tous les pays développés sont devenus des pays matures pour l’industrie du logiciel et les marchés d’équipement très profitables dans ces pays ont fait place aux marchés de renouvellement, soumis à une forte pression sur les prix.
En revanche, l’espoir existe à l’est et au sud : dans les pays émergents, en particulier mais pas seulement dans les BRIC. Il apparaît déjà que la sortie de la crise au niveau mondiale se fera pour l’essentiel par la reprise de la consommation et des investissements dans les pays émergents. Même en 2009, un pays comme la Chine va connaître une croissance de son PNB de 8%, niveau jamais atteint par un pays développé au cours des 20 dernières années. Les croissances du PNB attendues en 2010 sont les suivantes :
- Chine : +8,5%
- Inde : +6,3%
- Brésil : +3,3%
- Russie : +2,5%
Les grands éditeurs, américains notamment, sont déjà partis à la conquête de ces marchés. En France, l’approche a le plus souvent été de considérer ces pays, notamment la Chine et l’Inde comme des réservoirs d’ingénieurs à faible coût. L’outsourcing de certaines fonctions notamment dans le développement reste un sujet important mais dont le succès est loin d’être garanti. Au-delà, de ces possibles réductions de coûts de développement, il nous parait important de considérer ces pays comme des marchés à conquérir à court terme, l’industrie du logiciel étant un « revenue game » plus qu’un « cost cutting game ». Cette démarche est plus facile pour les grands éditeurs qui pourront attaquer plusieurs pays de front en utilisant leurs clients et partenaires. Pour les éditeurs de taille moyenne, l’effort humain comme financier sera réel, mais le profil de risque nous semble favorable dans le contexte macro-économique actuel. Parmi les bonnes pratiques d’expansion dans les pays émergents développées avec nos clients, les plus simples restent souvent les meilleures :
- Suivre ses clients. Tout développement dans un nouveau marché présente des risques. Capitaliser sur les grands clients est un must. Il est toujours plus facile d’ouvrir un nouveau pays en arrivant avec un portefeuille de clients en déploiement. Ceux-ci fourniront la base nécessaire pour créer une équipe puis une dynamique de croissance. Leur expérience locale pourra s’avérer utile dans des cultures très différentes. Cette règle s’applique aussi aux partenaires et distributeurs. Plus vous partez accompagné avec votre écosystème habituel, meilleures sont les chances de réussites, plus bas est votre risque.
- Cibler ses marchés. Pour un éditeur de taille moyenne, il est difficile d’avoir les ressources pour poursuivre tous ces marchés. La sélection des pays cibles, voire des régions quand on parle de la Chine et de l’Inde, est un enjeu clé. Les verticaux à cibler varient considérablement d’un pays à l’autre (Aéronautique et Matières premières en Russie, manufacturing en Chine, Services en Inde, …). Les caractéristiques économiques, démographiques des régions cibles sont des points importants à intégrer dans le processus d’analyse avant de prendre une décision.
- Adapter son business model. Si les cycles de vente sont plutôt plus courts dans les pays émergents, il est souvent nécessaire d’adapter le business model initial. Les investissements en licence upfront sont plus rares, les clients privilégient des formules de location ou de risk-sharing. Le travail avec les partenaires et clients déjà implantés doit permettre de trouver le bon ajustement avant d’investir sur un déploiement plus significatif.
L’expansion dans les pays émergents n’est pas sans risque, outre les investissements nécessaires, les risques sur l’exécution opérationnelle et la défocalisation de l’organisation sont toujours présents. Le risque est supérieur à celui d’une expansion géographique dans un pays européen mais les enjeux et potentiels à long terme sont incomparables. La crise économique est en cela une opportunité pour réorienter les investissements de manière stratégique.
Le développement des éditeurs de logiciel se fera grâce à la reprise économique en France, et restera modeste ; au contraire, les opportunités de croissance forte dans les pays émergents sont à saisir dès maintenant. De nombreux éditeurs sont bien armés pour attaquer aujourd’hui de manière ciblée ces marchés et accélérer, pour une croissance retrouvée.
Frédéric Halley, Associé Tioga Venture |
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Se lancer sur le marché du logiciel aux Etats-Unis : Les pièges à éviter
 De nombreux éditeurs de logiciels en France ont pour objectif la commercialisation réussie de leurs logiciels sur ce marché si dynamique que représentent les Etats-Unis. Pénétrer cet important marché d’acheteurs multi-nationaux permet souvent une expansion qui peut aller au-delà du marché américain. Cependant, tout éditeur de logiciels qui s’aventure sur ce terrain potentiellement lucratif doit rester conscient des lois qui y règnent.
Nous revenons ci-après sur trois des questions les plus fréquemment posées.
Q1 : Nous établissons une filiale aux Etats-Unis pour commercialiser nos logiciels. La société française n’est-elle pas ainsi protégée de tout recours en justice ?
Une « corporation » est une société à responsabilité limité. Malgré cela, les tribunaux aux Etats-Unis peuvent, dans certains cas, ne pas tenir compte de ce statut et mettre en cause la responsabilité des actionnaires. Une telle décision est généralement fondée sur un ensemble de faits, et non sur un seul. Cependant, les affaires de responsabilité d’actionnaires impliquent souvent des sociétés dans lesquelles l’indépendance de la personnalité juridique de la société et celle des actionnaires n’est pas clairement établie ou respectée. Citons par exemple l’absence de comptabilité spécifique à la société, la mise en commun des fonds de la société et deux des actionnaires (y compris la société mère), ou l’omission de la dénomination sociale de la filiale dans les communications et les contrats.
Par ailleurs, des sociétés étrangères ont déjà été mises en cause sur le fondement que leur filiale, bien qu’étant une société indépendante, est leur mandataire. De plus, les défenseurs étrangers, du fait de l’ampleur de leurs contacts avec les Etats-Unis, sont souvent considérés comme pouvant être mis en cause dans des litiges impliquant leur filiale américaine.
Q2 : Notre contrat de licence a été rédigé par un cabinet d’avocats compétent en France. Notre contrat ne peut-il être utilisé aux Etats-Unis, étant donné la tendance à la normalisation des contrats de licence à l’international ?
Au-delà des conditions financières et commerciales d’un contrat de licence, de services ou de maintenance de logiciels, les principales dispositions légales visant à protéger le concédant concernent les garanties et la limitation des responsabilités. Le concédant souhaitera, notamment, limiter les garanties accordées ou les risques financiers encourus dans un contrat. La rédaction des clauses régissant ces questions est différente aux Etats-Unis. Certaines de ces différences découlent de « l’Uniform Commercial Code », adopté par l’ensemble des 50 états ; d’autres découlent de l’importante jurisprudence développée depuis des dizaines d’années.
Les tribunaux fédéraux ont déjà considéré, à l’examen d’un contrat mal rédigé ou ambigu, qu’une garantie expresse existait, même lorsque la partie n’entendait pas accorder de garantie. Dans d’autres cas, la loi fédérale dispose qu’une garantie implicite peut exister même en l’absence d’écrit ou d’accord verbal. A ce titre, un contrat de licence américain doit, pour être correctement rédigé, inclure des garanties écrites et exclure toute autre forme de garantie ou de recours expresse ou implicite. Il est également important de fixer contractuellement un seuil maximal de responsabilité, une telle disposition étant généralement respectée par les tribunaux aux Etats-Unis.
Le fait d’omettre de rappeler les conditions commerciales ou les garanties, recours et limitations de responsabilité aboutit souvent au litige, dont le coût peut être astronomique aux Etats-Unis. Contrairement aux procédures contentieuses en France, les codes de procédure civile américaines permettent à chaque partie d’exiger la communication par les témoins et la partie adverse d’informations et de documents permettant de révéler des faits pertinents préalablement au procès, dont le coût peut s’élever à des dizaines, voire des centaines de milliers de dollars. A ce titre, il est recommandé de faire rédiger le contrat par un avocat américain afin de minimiser le risque de litige.
Q3 : Tous nos produits font l’objet d’un dépôt de marque, y compris aux Etats-Unis. Convient-il d’envisager d’autres formes de protection pour notre propriété intellectuelle ?
Aux Etats-Unis, les produits logiciels protégés par des droits d’auteur peuvent être enregistrés. Les formalités à accomplir auprès de l’United States Copyright Office sont relativement simples. Il n’est pas nécessaire d’enregistrer une œuvre protégée par des droits d’auteur pour qu’elle soit valable, mais son enregistrement comporte des avantages quant aux dommages-intérêts qui peuvent être obtenus dans le cadre d’une action en contrefaçon, et constitue une condition préalable à l’ouverture d’une procédure.
Contrairement à la situation en Europe, les logiciels peuvent faire l’objet d’une protection par brevet. Le propriétaire d’un brevet de logiciel peut ainsi interdire aux tiers la fabrication, l’utilisation ou la vente de son invention, l’utilisation non autorisée d’un algorithme ou la création de programmes qui exécutent une fonction d’une certaine manière.
L’enregistrement de la propriété intellectuelle aux Etats-Unis présente des avantages qui vont au-delà d’une simple protection et sert à avertir les tiers de l’existence de droits de propriété, permettant ainsi d’empêcher la contrefaçon et à établir l’identité du créateur ou du premier utilisateur de la propriété intellectuelle.
Douglas S. Glucroft, Partner & Jeremy J. Wolk, Associate Nixon Peabody |
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08/01 à 13h30 : Commission Green Software
Dans les locaux de l'AFDEL, 11-17 rue de l'Amiral
Hamelin 75016 Paris
Inscription >> (réservé adhérents AFDEL)
15/01 à 08h30 : Legal Breakfast
Taxe pro, TVA, CIR : Principaux impacts pour les éditeurs en 2010
Dans les locaux de l'AFDEL, 11-17 rue de l'Amiral
Hamelin 75016 Paris
Inscription >> (réservé adhérents AFDEL)
21/01 à 08h30 : Evénement "R&D Logicielle :
nouvelles approches, nouvelles méthodologies"
Méthodes agiles, approches « modèles », Java, .net
Dans les locaux de Microsoft, 39 quai du Président Roosevelt 92130 Issy-Les-Moulineaux
Programme détaillé et inscription >>
27/01 à 19h30 : SAVE YOUR DATE
Cocktail Dînatoire Membre AFDEL
Plus d'information très prochainement
12/02 à 08h30 : Commission Open Source
"Les apports d’une communauté dans la conquête et l’animation de clients"
Dans les locaux de l'AFDEL, 11-17 rue de l'Amiral
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16/02 à 08h30 : Evénement AFDEL-CICF
"La formation professionnelle"
Plus d'information très prochainement
16/04 à 08h30 : Evénement AFDEL -CMIT
"Le Marketing du Logiciel"
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Les faits, les chiffres, les tendances...
La bureautique au cœur de l'efficacité énergétique des bâtiments • Selon Gartner, les revenus mondiaux du SaaS vont progresser de 18% en 2009 • La réforme du lycée prévoit un enseignement de spécialité informatique en 2012 • Pour se développer, le télétravail doit être encouragé, montre un rapport officiel • Les femmes ingénieurs ne sont que 13% dans le secteur des TIC • Le marché des semi-conducteurs reste morose selon Gartner • 80% des jeunes diplômés de 2008 en TIC ont trouvé un emploi, selon l'Apec • Android devant Windows Mobile en 2012 selon le Gartner • L'Internet nomade progresse lentement selon une étude BVA-Phone House • 60% des achats en ligne à l'étranger sont refusés pour les consommateurs européens • Le FSI va investir 117 M d'euros au capital de l'éditeur français Cegedim • Pour la gestion des risques et la réduction des coûts, IDC plaide pour un système de stockage unifié • Gartner prévoit des ventes de PC en hausse en 2009, mais un recul en valeur • Le marché des SIRH se maintient à 1,6 Mds d'euros en 2009, selon PAC • La fonction Informatique reculerait à 10% des embauches de cadres d'ici à juin 2010 • Dématérialisation des factures : un marché en progression de 21% en 2009 • Apec : -30% d'offres d'emploi pour les cadres dans l'informatique en octobre • Facebook capte 5% du temps passé sur le Web • Un dirigeant de PME sur cinq recourt aux réseaux sociaux pour promouvoir son activité • L'Assemblée vote le très haut débit pour tous « à tarif raisonnable » • Selon le Gartner, le cloud privé gardera longtemps la faveur des entreprises |
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Le projet de plateforme internet d’assistance au réseau numérique domestique de SPARKOM est labellisé par le pôle de compétitivité CAP DIGITAL Paris Région. La double innovation technologique et de service s’inscrit parfaitement dans le domaine « Education Numérique » du pôle.
NOELIOS TECHNOLOGIES vient de sortir une nouvelle version de son logiciel Restlet Framework, ajoutant une passerelle entre Java et la technologie ADO.NET Data Services (ex-Astoria) de Microsoft. Cette technologie, incluse dans .NET Framework, permet d’exposer automatiquement des modèles de données sous forme de services Web RESTful.
INES annonce le lancement de son nouveau logiciel spécifique destiné au monde de l’énergie : INES.Energy. L’application comporte tous les outils pour une vision globale des installations et la gestion des incidents, ainsi que la gestion de projet.
ALTEN a choisi SIDETRADE. «Nous avions envisagé de prendre le module finance de ERP. 3 enjeux nous ont confortés dans notre choix : la capacité à suivre notre croissance, des fonctionnalités associées à des process collaboratifs évolués, un déploiement sans aucun investissement».
Lancement de NEOFI Link 3.0. Communauté de partage, rapports personnalisables, fonctions d’analyse, construction graphique, contrôles d’identifiant bancaire,…
GE Oil & Gas, la branche pétrole & gaz de General Electric, a fait le choix de la solution b2een d'AMALTO pour permettre à ses fournisseurs de mettre en œuvre facilement des échanges B2B.
ITN ; éditeur européen leader des progiciels et composants pour l’assurance, annonce que sa stratégie de développement a été honorée lors du « Prix de la stratégie d’Entreprises 2009 ».
HPC PROJECT a présenté l’initiative open source Par4all, atelier logiciel pour la conception de flot de parallélisassions automatique à la "GPU Technology Conference" de Nvidia en Californie. Elle est au cœur de sa stratégie d'optimisation des performances de calcul.
CEGID vient de lancer son nouveau portail déclaratif fiscal : Etafi.fr. Plus de 250 représentants des directions fiscales et financières se sont réunies pour découvrir les nouveautés du portail.
Afin de renforcer son développement international et ses équipes de consulting, ANATOLE a récemment procédé à l’acquisition du cabinet de conseil en gestion des télécoms, Lucid, basé à Bruxelles.
ARPEGE édite des progiciels de gestion de la population (état civil, cimetières, élections, enfance-famille) sur le marché des collectivités territoriales (Mairies, CCAS et EPCI). Nos solutions innovantes anticipent les attentes des usagers et les besoins de nos clients (2 trophées de l'innovation), en terme d'amélioration du service au public.
APSYLIS a présenté en avant-première sur le salon ERP la nouvelle version ASA-X de son progiciel de gestion vertical dédié aux sociétés de services (SSII, éditeurs-intégrateurs, cabinets de conseil, bureaux d'études et d'ingénierie…). L’application leur permet de gérer leurs métiers de la prospection à la facturation, grâce à ses différents modules : CRM, gestion financière des affaires, gestion de projets et des ressources, suivi des temps et des frais, achats, facturation, tableaux de bord…
Les groupes BNP Paribas et La Poste ont choisi le nouveau module full web d'Optim'is premium d’ALTAVEN pour la saisie de leurs liasses d'intégration fiscale.
TALEND se lance dans le Master Data Management en open source. Talend rachète la technologie MDM d'Amalto et annonce la première alternative open source aux poids lourds du marché du MDM.
SCAN & TARGET fournit des solutions logicielles de text mining en temps réel sur des contenus structurés ou non. Ces solutions d’analyse lexicale s’adressent aux éditeurs de services en ligne et mobiles (communautés, e-commerce, presse, etc.), aux fournisseurs de plateformes techniques (forum, chat, blog, social media, etc.) et aux prestataires de service (BPO).
RUNMYPROCESS s’est associée à Google via le programme Entreprise Partner, pour créer une des meilleures suites collaboratives pour l’entreprise.
DIP SYSTEMES vous propose : une nouvelle version e-Dip; une nouvelle solution de dématérialisation : e-Dip Capture; une nouvelle offre d'hébergement et aussi une nouvelle offre SaaS.
DASSAULT SYSTEMES, l’un des premiers éditeurs mondiaux de solutions 3D et de PLM, annonce le lancement de 3DVIA Mobile, une application tactile pour iPhone et iPod touch permettant de rechercher, de partager et d’interagir avec les milliers de modèles 3D disponibles sur www.3DVIA.com.
HOLY-DIS présentera ses solutions innovantes de planification optimisée des activités et des Ressources Humaines à l’occasion du Forum Retail en Italie. Visitez notre nouveau site web !
UCATCHIT-référencement vous aide à améliorer votre visibilité sur Internet et le RoI. Profitez de l'audit personnalisé réservé aux membres de l'AFDEL. Contactez-nous au 01 53 62 00 60.
Pour faire face aux différentes contraintes liées au partage d’informations, OODRIVE innove et lance PostFiles, solution sécurisée, simple et efficace d’envoi de fichiers volumineux pour les entreprises.
Afin d'apporter toujours plus de services aux assurés, le Groupe APICIL, spécialiste français de l'assurance des personnes, a choisi la solution NeoLoad de NEOTYS pour le lancement et l'amélioration continue de son portail web.
Concilier le travail en équipes distribuées/inter-organisations avec la mobilité géographique, tout en assurant la sécurité des données, c’est le challenge relevé par les solutions innovantes proposées par HOMMES & PROCESS.
La société Project SI devient un distributeur agrée d’UGO, le service en ligne de gestion de congés de la société LUCCA.
Organisée le 10 septembre dernier, la journée des partenaires VDoc a rencontré un grand succès. VDOC SOFTWARE a annoncé que son projet « GAME2LEARN PLACE» faisait partie des propositions retenues par l’Etat dans le cadre du « Serious Game ». GAME2LEARN PLACE est une plateforme collaborative de gestion de contenu de formations par le jeu.
LOCALEO acteur de premier plan dans les progiciels de « Gestion Relation Citoyen » (GRC), annonce le lancement de la version 2.6 de son progiciel, permettant notamment aux collectivités locales de gérer des « comptes citoyens ».
Le groupe INTERSEC a été fondé en 2004 par Yann Chevalier et Olivier Guillaumin, rejoints rapidement par Jean-Marc Coïc. Notre objectif est d'accompagner les opérateurs de téléphonie mobile dans l'optimisation de la performance de leurs infrastructures de messageries mobiles et le développement de services à valeur ajoutée.
L’Open Source n’est ni magique, ni gratuit ! En remplaçant ses outils de monitoring Open Source par la solution intégrée de SERVICEPILOT TECHNOLOGIES, e-Qual réalise des économies substantielles et améliore son offre de services. |
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Le Royaume-Uni enregistre une augmentation des investissements directs étrangers en 2008-2009
La France se classe N°1 en Europe et N°3 au monde en termes d'investissements directs au Royaume-Uni avec 101 projets, soit une augmentation de 15% par rapport à 2007-2008.
Les investissements directs étrangers au Royaume-Uni ont encore augmenté sur 2008-2009 en comparaison de l'exercice précédent, selon le nouveau rapport sur les investissements entrants au Royaume-Uni de UK Trade & Investment (UKTI): 1 744 projets d'investissements, issus d'une implantation ou d'un développement ont ainsi été recensés, soit une hausse de 11% par rapport à 2007-2008. Chaque jour, le Royaume-Uni compte cinq nouveaux projets d'investissements directs étrangers. Malgré un contexte économique particulièrement difficile, le Royaume-Uni maintient sa position de destination N°1 pour les investisseurs étrangers en Europe, et de N°2 au monde.
Parmi les entreprises françaises qui ont investi en Grande-Bretagne figurent Thalès, Safran, Bouygues, EDF ou encore Orange, ainsi que de nombreuses PME-PMI à l'instar de l'éditeur de logiciels de sécurité informatique Mobilegov, qui a ouvert un bureau à Reading (sud de l'Angleterre) et l'éditeur de solutions intégrées de gestion de contenu d'entreprise Ever team, deux entreprises qui ont été accompagnées dans leurs implantations par UK Trade & Investment (UKTI).
Il y a déjà 2 000 entreprises françaises implantées au Royaume-Uni, employant près de 330 000 personnes. |
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PNO s’engage pour les adhérents de l’AFDEL
Suite à son intervention lors du petit déjeuner AFDEL sur le Crédit d'Impôt Recherche le 17 novembre dernier, PNO propose aux adhérents de l'AFDEL des avantages pour l'accompagnement dans la mobilisation de financements publics.
Aujourd’hui, PNO propose aux adhérents AFDEL les services suivants :
- La tenue d’ateliers sur des thématiques définies conjointement avec l’AFDEL.
- Une veille continue et personnalisée sur les évolutions des mécanismes d’aide. Ces informations seront communiquées à l’AFDEL qui les relayera via sa newsletter.
- Un audit global personnalisé des opportunités de financement dans les domaines de l’innovation, l’export, l’investissement, l’environnement et des ressources humaines / de la formation professionnelle.
- Une hotline gratuite sur la thématique des aides et des subventions au 01 44 77 91 00.
PNO propose des conditions tarifaires préférentielles pour, par exemple, pour le CIR, le Statut JEI ou les dossiers d’aide à l’innovation Oséo : pas de rémunération fixe et un variable de 15% sur les sommes débloquées.
Pour les autres types de dispositifs tels les aides régionales, les aides européennes et les projets de recherche collaborative, nous contacter.
Contact
PNO France : 7, rue Rouget de L'Isle 75001 Paris
+33 (0)1 44 77 91 00
france@pnoconsultants.com |
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Projet de loi de finances pour 2010 : impact pour les éditeurs de logiciels
Suppression de la taxe professionnelle, réforme des règles de territorialité de la TVA sur les services, reconduction du remboursement anticipé du crédit d’impôt recherche, telles sont les principales mesures adopté du projet de loi de finances pour 2010, et pouvant impacter la situation des éditeurs de logiciels.
Pour tous renseignements complémentaires : f.lementec@cvml.com |
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Tirer profit du progiciel pour assurer la continuité de l'activité en situation dégradée
Le CXP publie un livre blanc à destination des DSI, DRH et Directions opérationnelles. Réalisé par les expert du CXP, il répertorie les grandes familles de progiciels qu’une entreprise a intérêt à exploiter pour assurer au mieux la continuité de son fonctionnement, que ce soit dans le contexte actuel de la pandémie de grippe A, ou, plus généralement, dans n’importe quel autre contexte de crise majeure et imprévue affectant momentanément une partie substantielle des RH de l’entreprise.
Vous pouvez télécharger librement ce livre blanc |
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